Prancūzija – Pašto pristatymo paslaugos – Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 RELANCE-.
Prancūzija – Pašto pristatymo paslaugos – Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 RELANCE-.
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Troyes Champagne Metropole
Adresas: 1 place Robert Galley
Miestas: TROYES
Pašto
kodas: 10000
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marches.publics@troyes-cm.fr
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 RELANCE-.
Nuorodos numeris: M2024-067
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
64121100
Pašto pristatymo paslaugos
;
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Le présent marché a pour objet l’impression et la distribution d’une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole, intitulée « Notre Territoire ».
Le présent marché public a pour objet 2 types de prestations à effectuer :
- L’impression, le façonnage et la livraison de la brochure TCM « Notre Territoire » ;
- La distribution « toutes boîtes aux lettres » de cette brochure aux administrés des 81 communes de Troyes Champagne Métropole.
A titre indicatif, l’acheteur envisage de commander 1 brochure par trimestre.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
- Lot n°1 : Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole « Notre Territoire » (M2023-035);
- Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole ;
La présente consultation ne concerne que la relance du lot n°2. Le lot 1 a fait l’objet d’une précédente consultation et a déjà été attribué.
Le marché donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traitée à prix unitaires.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, l’accord-cadre sera conclu avec des montants maximums annuels fixés en valeur :
- Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole : 180 000 € HT annuel.
La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 11 avril 2025.
Il est reconductible 2 fois, tacitement, pour une période d’un an.
Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite du marché public.
Si Troyes Champagne Métropole décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, un mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction, adressée en recommandée avec accusé de réception.
Les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
64121100 Pašto pristatymo paslaugos