Prancūzija – Atliekų bei šiukšlių konteineriai ir šiukšliadėžės – Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts-.
Prancūzija – Atliekų bei šiukšlių konteineriai ir šiukšliadėžės – Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts-.
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Troyes Champagne Metropole
Adresas: 1 place Robert Galley
Miestas: TROYES
Pašto
kodas: 10000
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marches.publics@troyes-cm.fr
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts-.
Nuorodos numeris: M2025-004
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
34928480
Atliekų bei šiukšlių konteineriai ir šiukšliadėžės
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des conteneurs destinés à la collecte des Ordures Ménagères (OM), des Emballages Ménagers Recyclables (TRI) et des Déchets Verts (DV) ainsi que la reprise en un site et le traitement des conteneurs hors d’usage destinés à la collecte des Ordures Ménagères (OM), des Emballages Ménagers Recyclables (TRI) et des Déchets Verts (DV).
A titre indicatif, pour le lot n°1, l’acheteur envisage l'acquisition d’environ 5 400 conteneurs par an :
- 4 600 conteneurs 2 roues
- 800 conteneurs 4 roues
A titre indicatif, pour le lot n°2, l’acheteur envisage environ 20 tonnes de conteneurs de tous types seront susceptibles d’être repris chaque année par le prestataire soit environ :
- 3 500 conteneurs 2 roues
- 500 conteneurs 4 roues
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
Lot n°1 : Fourniture et livraison de conteneurs OM, TRI et DV
Lot n°2 : Reprise et traitement des conteneurs OM, TRI et DV
En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots.
Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
Pour chaque lot, conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de :
Lot n°1 : 2 000 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ;
Lot n°2 : 40 000 € HT (de recette) valable sur la durée de validité du marché.
Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.
Les délais d’exécutions seront fixés à l’article E2 de l’acte d’engagement.
Les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons visés à l'article 5-3 du RC UNIQUEMENT POUR LE LOT n°1.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
34928480 Atliekų bei šiukšlių konteineriai ir šiukšliadėžės