Prancūzija – Universalios transporto priemonės – Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.
Prancūzija – Universalios transporto priemonės – Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Commune de Troyes
Adresas: Place Alexandre Israël
Miestas: TROYES
Pašto
kodas: 10000
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: commande.publique@ville-troyes.fr
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.
Nuorodos numeris: ACOCCASION2025rel
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
34144700
Universalios transporto priemonės
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’
acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la
ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les
prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-
1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner
pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même
opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un
besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur.
Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’
accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à
motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à
motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation
thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à
motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT.
Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n° D2025-0037 du 28/05/2025. Il est précisé que le montant maximum
annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
34144700 Universalios transporto priemonės