Prancūzija – Apdorojimo ir kliringo paslaugos – La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurants dématérialisés pour les besoins de Destination Angers.
Prancūzija – Apdorojimo ir kliringo paslaugos – La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurants dématérialisés pour les besoins de Destination Angers.
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES
Adresas: SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES 7 PLACE KENNEDY
Miestas: Angers
Pašto
kodas: 49051
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marchespublics@destination-angers.com
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurants dématérialisés pour les besoins de Destination Angers.
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
66133000
Apdorojimo ir kliringo paslaugos
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
La présente consultation n'est pas allotie.
Le marché est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique.
Les montants contractuels sont les suivants :
Montant minimum pour toute la durée du marché : zéro Euros
Montant maximum pour toute la durée du marché : 500.000 Euros H.T.
Le marché est mono-attributaire.
Le marché est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
Les prix sont fermes pour toute la durée du marché.
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas demandées.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées selon les modalités suivantes :
- Financement : Budget propre du pouvoir adjudicateur ;
- Paiement à 30 jours à réception de facture.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/02/2026.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
66133000 Apdorojimo ir kliringo paslaugos