Prancūzija – Įvairios statybinės medžiagos – Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public
Prancūzija – Įvairios statybinės medžiagos – Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Toulouse Métropole
Adresas: Direction de la commande publique
Miestas: Toulouse
Pašto
kodas: 31505
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: correspondre@aws-france.com
Interneto adresas (-ai):
Pagrindinis adresas: https://www.toulouse-metropole.fr/
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement , et la restructuration de l'espace public
Nuorodos numeris: 25MC0185AOO
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
44190000
Įvairios statybinės medžiagos
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Il concerne aussi la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments Toulousains, la fourniture de fermeture de regard D400 à remplir, la fourniture d'accessoires et de pièces détachées ainsi que les prestations de réparations associées. Il comprend aussi les éléments liées à la voirie pour la gestion des routes.
31000 Toulouse
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :
Pour le lot n°01 - FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE VOIRIE (PLUVIAL, REGARD ET AUTRES
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 20 000,00 euro(s)Pour le lot n°02 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS DE FERMETURE DE REGARD D400
TOULOUSE METROPOLE
Période Maximum HT
Période initiale 400 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE
Période Maximum HT
Période initiale 20 000,00 euro(s)
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
44190000 Įvairios statybinės medžiagos